Voici le retour du conseil communal de ce mercredi 16 mars 2016 :

Séance publique

1 Examen et approbation du procès-verbal de la séance du 3 février 2016 (Voté à l’unanimité)
2 Budget 2016 de l’ASBL Complexe sportif et culturel Le Pachis : examen et approbation (Voté à l’unanimité)

Budget en équilibre mais ne tient pas encore compte de la fermeture de la piscine, prévue de septembre à décembre 2016.
3 Octroi de divers subsides de fonctionnement

  • 350€ pour l’école de Houdemont, pour les frais de location du Soleil Levant pour leur souper de novembre 2015 (Voté à l’unanimité)
  • 600€ pour les Forges de la Forêt d’Anlier 2016 (Voté oui de Vouloir, non d’Intérêt communaux et d’Autrement)
  • 800€ pour le Carnaval de la Marquise 2016 (Voté à l’unanimité)
  • 1 739,92€ pour le club de football de Habay-la-Vieille, pour le remplacement de leur boiler électrique (Voté à l’unanimité)
  • 2 709,06€ pour le club de football de Marbehan, pour l’insonorisation acoustique de leur buvette (Voté à l’unanimité)

4 Plan d’investissement des communes 2013-2014 1ère partie : approbation du cahier spécial des charges modifié suiet aux remarques SPW et choix du mode de passation du marché (Voté à l’unanimité)

Estimation de 476 553 € pour l’entretien des voiries de Habay-la-Neuve :

  • rue du Pont Margot, rue du Gibet, rue de la Chapelle, partie haute de la rue des Preyés, rue Chantraine depuis la N40

5 Plan d’investissement des communes 2013-2016-2ème partie : approbation du cahier spécial des charges modifié suiet aux remarques SPW et choix du mode de passation du marché (Voté à l’unanimité)

Estimation de 1 322 818 € TVAC (sans tranche conditionnelle) pour l’entretien des voiries :

  • HLN – Trottoir rue de Luxembourg
  • Anlier – Trottoirs rue de la Hulette et de la Hasse
  • HLN – Trottoir en surplomb rue d’Hoffschmidt
  • Marbehan – rue Courtel
  • Rulles – Rue de Gobémont
  • Marbehan – RUS (passage piéton, ragréage de la voirie, parking
  • Houdemont – rue des Ecoles
  • Habay-la-Vieille – rue du Tareau

Tranche conditionnelle (Estimation de 652 188,19€ TVAC) : Habay-la-Neuve – voiries intérieures (Péage, Nicolas Gaumet et Prés Poncés)

6 Réparation des affaissements de voiries, de taques et d’avaloirs 2016 : approbation du cahier spécial des charges et choix du mode de passation du marché (Voté à l’unanimité)

Estimation de 30 000€

7 Convention de traitement hivernal du tronçon de la N861 présentée par le SPW : approbation (Voté à l’unanimité)

8 Remplacement des pans arrières de toiture du presbytère de HOUDEMONT et de l’immeuble sis Grand’Rue 54 à MARBEHAN : approbation du cahier spécial des charges et choix du mode de passation du marché (Voté à l’unanimité)

Estimation de 25 000€ TVAC (Houdemont) et 40 000€ (Marbehan)

9 A.S.B.L. Maison médicale de HABAY: révision de la convention de mise à disposition de l’ancienne conciergerie (Voté à l’unanimité)

Une année de location gratuite accordée à l’asbl Maison médicale du fait des investissements qu’ils ont réalisés dans le bâtiment.

10 Vente à Mr DUBUISSON de HABAY-la-NEUVE d’un terrain communal sis à l’arrière de sa propriété rue des Rames 18 à HABAY-la-NEUVE: vente définitive (Voté à l’unanimité)

11 Espace Bologne – mise à disposition d’un local à l’ONE : approbation de la convention (Voté à l’unanimité)
12 Règlements complémentaires sur la police de la circulation routière – régularisation de trois ronds-points – routes de la Région wallonne : avis (Voté à l’unanimité)
13 Assemblée générale extroardinaire de VIVALIA qui se tient le 22 mars 2016 au CUP de BERTRIX: approbation des points repris à l’ordre du jour et des propositions de décisions y afférentes (Voté à l’unanimité)
14 Espace Public Numérique (EPN) : examen du rapport d’activités annuel

Le rapport d’activités prouve la grande activité de l’EPN et la motivation de la responsable de l’EPN, autant à Habay-la-Neuve qu’à Marbehan.
15 Plan de Cohésion Sociale HABAY-TINTIGNY- rapport d’activités annuel : approbation (Voté à l’unanimité)

16 Communications

A Huis-clos

17 Ratification des délibérations du Collège communal portant désignation de personnel enseignant temporaire

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