12. février 2015 · Commentaires fermés sur Conseil communal ce mercredi 18 février à 20h · Catégories: Conseils communaux

Le prochain conseil communal aura lieu ce mercredi 18 février 2015 à 20h à la commune. Vous trouverez ci-dessous l’ordre du

jour qui se trouve également sur le site de la commune : Site de la commune.

Bienvenue à tous.

 

Ordre du jour :

02501513 (1)         Examen et approbation du procès-verbal de la séance du 21 janvier 2015

02503617 (2)         Arrêt d’un (nouveau) règlement taxe sur l’entretien des égouts pour les exercices 2015 à 2018

02503619 (3)         Octroi de divers subsides (S.I. de HABAY-la-NEUVE, Contrat de Rivière Semois-Chiers, Commune de LEGLISE)

02503620 (4)         Service de sécurité civile – année 2013 – régularisation: avis

02503622 (5)         Plan Marshall II Vert – Acquisition du site SAR/AV54 dit «  »Garages communaux » » à HABAY – convention SOWAFINAL : approbation

02503623 (6)         Espace Bologne, à HABAY-la-NEUVE – mise à disposition d’un local à l’ONE : convention

02503629 (7)         Renon et remise en location de terres communales

02503624 (8)         Complexe sportif et culturel Le Pachis à HABAY-la-NEUVE – mise à disposition de l’ASBL le Pachis : engagement

02503625 (9)         Motion demandant au Gouvernement fédéral de ne pas procéder à la privatisation de BELFIUS

02504030 (10)       P.C.D.R. : arrêt de la (nouvelle) composition de la C.L.D.R.

02504031 (11)       Salle paroissiale d’ANLIER – création d’une ASBL afin d’assurer la gestion : approbation des statuts

02503627 (12)       Communications

 

HUIS-CLOS

02503626 (13)       Ecoles communales – personnel de surveillance de midi et de nettoyage : ratification des contrats de travail

02503628 (14)       Personnel enseignant : ratification des délibérations du Collège communal portant désignation de personnel enseignant temporaire

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