28. juillet 2014 · Commentaires fermés sur Conseil communal du 23 juillet 2014 : compte rendu · Catégories: Conseils communaux, Divers

Bonjour à tous,

Ci-dessous vous trouverez le compte-rendu du conseil communal de ce 23 juillet, ainsi que l’article paru dans L’Avenir du Luxembourg.

1. Examen et approbation du procès-verbal de la séance du 18 juin 2014

Approuvé à l’unanimité

2. Examen et approbation du compte relatif à l’exercice 2013 de la fabrique d’Eglise de HACHY

Approuvé à l’unanimité

3. Modification budgétaire n°1 du CPAS : approbation

Approuvé à l’unanimité

4. Service de sécurité civile – régularisation pour les années 2011 et 2012 : avis

Approuvé à l’unanimité

5. Octroi de divers subsides de fonctionnement :

–       SI de HABAY-la-NEUVE/20 juillet 2014 : 3 100 €

–       Ecole de HOUDEMONT/organisation du VTT 2014, Ecole Saint-Nicolas/avantages sociaux, 330,50€ pour la location de la salle

–       CDJ de HOUDEMONT/25ème anniversaire, 250€

–       SI de MARBEHAN/engagement d’un étudiant : 2 200€

–       Maison de Jeunes – Fête de fin d’examen, 1 006 €

–       Approuvé à l’unanimité

6. Droit de tirage – travaux de réfection du Chemin de Breuvanne à ORSINFAING – avenant : approbation. Supplément de 19 970€ pour curage des fossés, traversée de route, évacuation de l’eau. Approuvé à l’unanimité

7. Ecole de HOUDEMONT – travaux de construction d’une nouvelle école – avenant : approbation. Réparation de l’égoutage 6 520€. Approuvé à l’unanimité

8. Garage communal rue de Luxembourg 4 à HABAY-la-NEUVE – création de locaux de musique : approbation du cahier spécial des charges et choix du mode de passation du marché. Budget 10 900 €. Approuvé à l’unanimité.
9. Eglise Saint-Nicolas de HABAY-la-NEUVE – réfection du matériel de commande de vollée des cloches : approbation du cahier spécial des charges et choix du mode de passation du marché Budget 5000€ Approuvé à l’unanimité
10. Bail emphytéotique relatif au bien rue des Carrosses à HABAY-la-NEUVE et mis à disposition de l’Unité scout des Trois Vallées – avenant n°1: approbation. Autorisation de sous-louer le local le week-end, dans le respect du voisinage et particulièrement après 22h pour le niveau sonore. Approuvé à l’unanimité
11. Eco-passeur – rapport annuel 2012-2013 : examen et approbation. Présentation du travail de l’écopasseur et particulièrement du cadastre énergétique des bâtiments (inventaire des bâtiments communaux, de leur niveau de performance énergétique, de leurs consommations, de l’âge de leur chaudière…) afin de définir des priorités. Approuvé à l’unanimité
12. C.C.A.T.M. : arrêt de la composition (après nouvel appel). Approuvé par le groupe Vouloir et Autrement. Abstention du groupe Int. Com. car une candidature n’a pas pu être reçue à l’administration.
13. Recrutement de deux ouvriers qualifiés (fontainiers) sous contrat de travail APE pour le service des travaux (service communal de distribution d’eau) : fixation des conditions de recrutement. Approuvé à l’unanimité
14. Ecole de MARBEHAN – Acquisition de matériel de psychomotricité et de gymnastique: approbation du cahier spécial et du mode de passation du marché. Budget de 11 000€. Approuvé à l’unanimité
15. Ecole de MARBEHAN – Acquisition de mobilier : approbation du cahier spécial des charges et choix du mode de passation du marché. Budget de 11 000 € Approuvé à l’unanimité
16. Ecole communale de HACHY – construction d’une nouvelle école : approbation du devis présenté par ORES pour raccordement. Devis de 4 264€ Approuvé à l’unanimité
17. Centre culturel de HABAY – avenant au contrat programme : approbatio. Approuvé à l’unanimité
18. Adaptation du plan transport 2014 de la SNCB : motion. Approuvé à l’unanimité
19. Communications
 
Huis-Clos :
20. Mise en disponibilité pour raison de maladie d’une institutrice primaire.
21. Personnel enseignant : ratification de la délibération du Collège communal portant désigantion de personnel enseignant temporaire
 
Questions :
Rave Party au Chalet à Habay-la-Vieille : cette soirée ne demandait pas d’autorisation vu que c’était une soirée privée. La police a demandé à ce que l’événement Facebook soit supprimé. Un courrier a toutefois été envoyé par la commune pour leur rappeler leurs obligations et le bourgmestre f.f. s’est rendu sur place.
Fête à Marbehan : une demande d’organisation a été transmise à la commune mais le dossier n’étant pas encore complet (dossier sécurité, avis de la police), il n’a pas encore été transmis au collège pour approbation.
Etang Remy : Plusieurs prélèvements sont effectués par le Service Public de Wallonie jusqu’au mois de septembre afin de connaître la qualité de l’eau.
Gens du voyage : des gens du voyage sont arrivés le 19 juillet à Habay-la-Neuve. Une caution de 1500€ leur a été demandée, un forfait de 100€ leur est facturé pour l’eau et 0,25€/kWh électrique. Leur départ est prévu pour le 5 août.
Terrain de tennis de Habay-la-Neuve : la rédaction du cahier des charges est en cours.

1 (2)

2 3

Commentaires fermés.